Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FRANCE SPORT ASSOCIATION - LOI 1901
/
FRANCE SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SPORT
FRANCE SPORT ASSOCIATION - LOI 1901

Numéro de dépôt :
3139844
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2012
FRANCE SPORT de FRANCE SPORT ASSOCIATION - LOI 1901

Présentation de la marque FRANCE SPORT

Déposée le 3 janvier 2002 par la société FRANCE SPORT ASSOCIATION - LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la société FRANCE SPORT ASSOCIATION - LOI 1901 domicilié(e) 11, RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 425 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE POTIER - France.

La marque FRANCE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SPORT est expirée depuis le 3 janvier 2012.


FRANCE SPORT ASSOCIATION - LOI 1901 - 11, RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75009 PARIS - France - SIREN 349425884


LAURENCE POTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Activités sportives et culturelles Rencontres sportives Hébergement temporaire Organisation de voyages pour le déplacement des équipes sportives

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.