Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées
/
LE COTIVET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COTIVET
FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées (S.A.S)

Numéro de dépôt :
96622240
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2016

Présentation de la marque LE COTIVET

Déposée le 18 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COTIVET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées domicilié(e) Z.I. Nord, Route d'Irigny,69530 BRIGNAIS (dossier no 2303850) - 69530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE SALAISONS domicilié(e) Z.I. NORD, ROUTE D'IRIGNY,69530 BRIGNAIS (dossier no 2303850) - 69530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COTIVET est expirée depuis le 18 avril 2016.

FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUSTALIN , LE GALANTIN , LE TAILLON , COLOMBO , LE GRENADIN , LE CABOTIN


FRANCE SALAISONS Société par Actions simplifiées (S.A.S) - Z.I. Nord, Route d'Irigny,69530 BRIGNAIS (dossier no 2303850) - 69530 - France - SIREN 968504019


FRANCE SALAISONS - Z.I. NORD, ROUTE D'IRIGNY,69530 BRIGNAIS (dossier no 2303850) - 69530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 30 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412820 - Publication au BOPI 2005-05-30

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303850 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Saucissons, Saucisses