Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT DÉJEUNER NOMADE
FRANCE RESTAURATION RAPIDE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3959937
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022
PETIT DÉJEUNER NOMADE de FRANCE RESTAURATION RAPIDE

Présentation de la marque PETIT DÉJEUNER NOMADE

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE RESTAURATION RAPIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT DÉJEUNER NOMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE RESTAURATION RAPIDE domicilié(e) Allée Beaumarchais - 18390 - SAINT GERMAIN DU PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque PETIT DÉJEUNER NOMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT DÉJEUNER NOMADE est expirée depuis le 9 novembre 2022.

FRANCE RESTAURATION RAPIDE a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT D'OR , (Marque figurative) , P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS , 1986 , PACKMAN , CROQUEUR , P PACKMAN , LE DELIFISH , PAT'A PAIN , ILLICO


FRANCE RESTAURATION RAPIDE, Société par Actions Simplifiée - Allée Beaumarchais - 18390 - SAINT GERMAIN DU PUY - France - SIREN 330319260


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, hot-dogs, petits pains fourrés aux légumes ou à la viande, chiches-kebabs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Services d'hôtellerie et de restauration, restauration rapide, restaurants libre-service, salons de thé, cantines, cafés-restaurants, cafétérias, bars.