Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE BRIOCHE
"FRANCE RESTAURATION RAPIDE" (S.A.), route de La Charité, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY.

Numéro de dépôt :
1276972
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
04/07/1994

Présentation de la marque LA BONNE BRIOCHE

Déposée le 4 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANCE RESTAURATION RAPIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA BONNE BRIOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE RESTAURATION RAPIDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIR Anne Marie. - France.

La marque LA BONNE BRIOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE BRIOCHE est expirée depuis le 4 juillet 1994.

FRANCE RESTAURATION RAPIDE a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT D'OR , (Marque figurative) , P'TIT DEJ DÉTENTE P'TIT DEJ NOMADE P'TIT DEJ BUSINESS , 1986 , PACKMAN , CROQUEUR , P PACKMAN , LE DELIFISH , PAT'A PAIN , ILLICO


"FRANCE RESTAURATION RAPIDE" (S.A.), route de La Charité, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY. - France


SIR Anne Marie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Restauration.