Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINTEMPS LISTES
FRANCE PRINTEMPS société anonyme

Numéro de dépôt :
3587973
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
PRINTEMPS LISTES de FRANCE PRINTEMPS

Présentation de la marque PRINTEMPS LISTES

Déposée le 11 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) FRANCE PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINTEMPS LISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE PRINTEMPS domicilié(e) 102 Rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 004 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PRINTEMPS LISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINTEMPS LISTES est expirée depuis le 11 juillet 2018.

FRANCE PRINTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : CITADINS DE PRINTEMPS BOUTIQUE , LE GRENIER DE GRAND-MERE , PRINTEMPS CREATION , MAGAZINE 75 , CHAMP LIBRE , LES YEUX FERMES J'ACHETE TOUT AU PRINTEMPS , PRIMEROSE , VOTRE IMAGE PERSONNALISEE V.I.P. PRINTEMPS , SPRING GRAND STANDING , HORIZONS NATURE


FRANCE PRINTEMPS société anonyme - 102 Rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 632004412


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501301 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501300 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Bougies et mèches (éclairage).

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts).

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés, pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier).

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures de sols), tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), cartes à jouer.

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; epices ; glace à rafraîchir.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de publicité et d'information commerciales par réseaux Internet.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Construction, services de réparation et d'installation de chaudières, d'appareils d'air conditionné, de matériel de lutte contre les incendies, d'appareils électriques, d'ordinateurs, d'appareils photographiques, d'appareils de réfrigération.

Télécommunications. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur reseaux Internet.

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.

Traitement de matériaux.

Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles.

Programmation pour ordinateurs, recherches et développement de nouveaux produits.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture.

Services juridiques.