Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND MAGASIN PASSIONNEMENT MODE
FRANCE-PRINTEMPS société anonyme

Numéro de dépôt :
98713767
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2008

Présentation de la marque LE GRAND MAGASIN PASSIONNEMENT MODE

Déposée le 20 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE GRAND MAGASIN PASSIONNEMENT MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-PRINTEMPS domicilié(e) 102, rue de provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 004 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LE GRAND MAGASIN PASSIONNEMENT MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND MAGASIN PASSIONNEMENT MODE est expirée depuis le 20 janvier 2008.

FRANCE-PRINTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : CITADINS DE PRINTEMPS BOUTIQUE , LE GRENIER DE GRAND-MERE , PRINTEMPS CREATION , MAGAZINE 75 , CHAMP LIBRE , LES YEUX FERMES J'ACHETE TOUT AU PRINTEMPS , PRIMEROSE , VOTRE IMAGE PERSONNALISEE V.I.P. PRINTEMPS , SPRING GRAND STANDING , HORIZONS NATURE


FRANCE-PRINTEMPS société anonyme - 102, rue de provence, 75009 PARIS - France - SIREN 632004412


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs ; peintures et vernis (autres que les isolants) ; laques peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles ; (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques (non electrique) ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés, pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faience. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, filets de pêche et de camouflage ; tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noel. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faires des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de listes de mariages et de listes de naissance ; organisation d'expositions à buts publicitaires et commerciaux. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de cartes de crédit ; opération de change Construction et réparations ; services d'installation. Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de télécopie. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation et réservation de voyages. Traitement de matériaux ; tirages de photographies, développement de pellicules photographiques ; retouches de vêtements, services de tailleur ; encadrement d'oeuvres d'art. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de congrès et de séminaires Restauration (alimentation) ; cafés, cafétérias, restaurants ; salons de thé ; soins d'hygiène, de beauté et de manucure ; salons de coiffure ; services juridiques ; informations sur la mode ; gestion de lieux d'exposition ; décoration intérieure ; hébergement temporaire ; halte garderie pour bébés et enfants ; services juridiques ; services d'interprétariat ; photocomposition ; photographie ; imprimerie ; enregistrements sur films vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration de logiciels ; services d'informations météorologiques ; établissement d'horoscopes ; location de costumes ; stylisme ; toilettage d'animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.