QUILTS DE LEGENDE QUILT DE LEGENDE QUILT DE LEGENDES Quilts de Légende Quilt de Légende
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUILTS DE LEGENDE QUILT DE LEGENDE QUILT DE LEGENDES Quilts de Légende Quilt de Légende
Association France Patchwork, association
Numéro de dépôt :
4005483
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
Présentation de la marque QUILTS DE LEGENDE QUILT DE LEGENDE QUILT DE LEGENDES Quilts de Légende Quilt de Légende
Déposée le 13 mai 2013 par l'association loi 1901 France Patchwork
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « QUILTS DE LEGENDE QUILT DE LEGENDE QUILT DE LEGENDES Quilts de Légende Quilt de Légende » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 France Patchwork domicilié(e) 18 Rue de l'exposition, BP 214-07 - 75325 - PARIS Cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 271 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association France Patchwork, Mme DUVAL ROLANDE domicilié(e) 18 Rue de l'exposition, BP 214-07 - 75325 - PARIS Cedex 07 - France.
La marque QUILTS DE LEGENDE QUILT DE LEGENDE QUILT DE LEGENDES Quilts de Légende Quilt de Légende a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUILTS DE LEGENDE QUILT DE LEGENDE QUILT DE LEGENDES Quilts de Légende Quilt de Légende est expirée depuis le 13 mai 2023.
Association France Patchwork, association - 18 Rue de l'exposition, BP 214-07 - 75325 - PARIS Cedex 07 - France - SIREN 341271237
Association France Patchwork, Mme DUVAL ROLANDE - 18 Rue de l'exposition, BP 214-07 - 75325 - PARIS Cedex 07 - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;
Couture ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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