Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSE GARDÉE
FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1403750
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1997

Présentation de la marque CHASSE GARDÉE

Déposée le 14 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHASSE GARDÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO domicilié(e) 122, chemin des Aygalades, 13015 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque CHASSE GARDÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSE GARDÉE est expirée depuis le 14 avril 1997.

FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO a également déposé les autres marques suivantes : MARQUEZ VOTRE TERRITOIRE , LUCIFEROGENE , (Marque figurative)


FRANCE MAILLE COMPAGNIE - FRAMACO (S.A.R.L.) - 122, chemin des Aygalades, 13015 MARSEILLE. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Vêtements en tous genres;sous-vêtements et survêtements;manteaux, vestes, blousons, pantalons, jeans, robes, jupes, bonneterie, à savoir: bas, chaussettes, tricots, pull-overs, sweat-shirts, chemises tricotées;linge et lingerie;maillots de bain, chaussures et coiffures; accessoires d'habillement, à savoir: ceintures, bretelles, gants, cravates, foulards.