Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS-LIRE FranceLoisirs
FRANCE LOISIRS

Numéro de dépôt :
4635330
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
PASS-LIRE FranceLoisirs de FRANCE LOISIRS

Présentation de la marque PASS-LIRE FranceLoisirs

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS-LIRE FranceLoisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est FRANCE LOISIRS domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS, Madame Emmanuelle PRUDHOMME domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France.

La marque PASS-LIRE FranceLoisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635330.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS-LIRE FranceLoisirs arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : Plumes d'écrivains , FRANCE LECTURE , FRANCE LOISIRS , NOUVELLES CLES , PASS-LIRE , PASS-LECTURE , Club Jeunesse , HISTOIRE LE CLUB , club ebook , PASS LIRE


FRANCE LOISIRS - 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France


FRANCE LOISIRS, Madame Emmanuelle PRUDHOMME - 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Agendas électroniques; Appareils de communication; Appareil de duplication; Appareils pour l'enregistrement du son et des images; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour la transmission de signaux; Appareils pour la transmission de communications; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Bases de données (électroniques); Brochures électroniques téléchargeables; Contenu enregistré; Contenu de médias ; Cartes numériques informatiques; Dispositifs de stockage des données; Dispositifs de communications électroniques numériques portables; Données enregistrées [magnétiques]; Données enregistrées de manière électronique; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de données enregistrées; Journaux électroniques téléchargeables; Lecteurs vidéo; Lecteurs de livres numériques; Lecteurs multimédias portables; Livres électroniques; Livres audio; Livres électroniques téléchargeables; Logiciels multimédia; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels interactifs; Logiciels téléchargés sur Internet; Logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public; Programmes pour ordinateurs; Programmes informatiques stockés sous format numérique; Programmes informatiques multimédias interactifs; Publications électroniques enregistrées sur support informatique; Publications électroniques téléchargeables; Supports de données optiques contenant des logiciels enregistrés; Supports de données magnétiques préenregistrés; Supports d'enregistrement [optiques]; Supports de données préenregistrés pour ordinateur; Supports d'enregistrement numériques; Tablettes électroniques; Agendas électroniques; Appareils de communication; Appareil de duplication; Appareils pour l'enregistrement du son et des images; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour la transmission de signaux; Appareils pour la transmission de communications; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Bases de données (électroniques); Brochures électroniques téléchargeables; Contenu enregistré; Contenu de médias ; Cartes numériques informatiques; Dispositifs de stockage des données; Dispositifs de communications électroniques numériques portables; Données enregistrées [magnétiques]; Données enregistrées de manière électronique; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de données enregistrées; Journaux électroniques téléchargeables; Lecteurs vidéo; Lecteurs de livres numériques; Lecteurs multimédias portables; Livres électroniques; Livres audio; Livres électroniques téléchargeables; Logiciels multimédia; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels interactifs; Logiciels téléchargés sur Internet; Logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public; Programmes pour ordinateurs; Programmes informatiques stockés sous format numérique; Programmes informatiques multimédias interactifs; Publications électroniques enregistrées sur support informatique; Publications électroniques téléchargeables; Supports de données optiques contenant des logiciels enregistrés; Supports de données magnétiques préenregistrés; Supports d'enregistrement [optiques]; Supports de données préenregistrés pour ordinateur; Supports d'enregistrement numériques; Tablettes électroniques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Almanachs; Bandes dessinées; Bons imprimés; Brochures; Bulletins d'information; Calendriers; Cartes de fidélité en papier; Caractères d'imprimerie; Catalogues; Dépliants; Journaux; Livres; Magazines; Manuels imprimés; Papier et carton; Produits de l'imprimerie; Matériel d'enseignement imprimé; Produits d'imprimerie à usage pédagogique; Programmes d'enseignement imprimés; Prospectus; Publications imprimées; Revues; Reproductions graphiques; Almanachs; Bandes dessinées; Bons imprimés; Brochures; Bulletins d'information; Calendriers; Cartes de fidélité en papier; Caractères d'imprimerie; Catalogues; Dépliants; Journaux; Livres; Magazines; Manuels imprimés; Papier et carton; Produits de l'imprimerie; Matériel d'enseignement imprimé; Produits d'imprimerie à usage pédagogique; Programmes d'enseignement imprimés; Prospectus; Publications imprimées; Revues; Reproductions graphiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Abonnement à un ensemble de moyen d'information; Abonnements à des services de bases de données par télécommunications; Mise en place d'abonnements à des publications en ligne de tiers; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Services de vente au détail concernant les contenus enregistrés; Services publicitaires liés aux livres; Services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente au détail concernant les produits de l'imprimerie; Services de vente au détail concernant les publications électroniques téléchargeables; Abonnement à un ensemble de moyen d'information; Abonnements à des services de bases de données par télécommunications; Mise en place d'abonnements à des publications en ligne de tiers; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Services de vente au détail concernant les contenus enregistrés; Services publicitaires liés aux livres; Services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente au détail concernant les produits de l'imprimerie; Services de vente au détail concernant les publications électroniques téléchargeables ;

Édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires; Édition multimédia de produits imprimés; Édition multimédia de magazines, revues, revues spécialisées et de journaux; Location de livres; Mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation de lectures de livres ; Prêts de livres et d'autres publications; Publication de catalogues; Publication de calendriers; Publication de critiques littéraires; Publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures; Publication de livres ; Publication de livres audio; Publication de matériel éducatif; Publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet; Publication de matériel multimédia en ligne; Service de publication de livres et de revues électroniques en ligne; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; Services d'édition, autres que d'impression; Service de conseil en matière de publication de livres ; Service de critique littéraire; Traduction et interprétation; Édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires; Édition multimédia de produits imprimés; Édition multimédia de magazines, revues, revues spécialisées et de journaux; Location de livres; Mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation de lectures de livres ; Prêts de livres et d'autres publications; Publication de catalogues; Publication de calendriers; Publication de critiques littéraires; Publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures; Publication de livres ; Publication de livres audio; Publication de matériel éducatif; Publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet; Publication de matériel multimédia en ligne; Service de publication de livres et de revues électroniques en ligne; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; Services d'édition, autres que d'impression; Service de conseil en matière de publication de livres ; Service de critique littéraire; Traduction et interprétation.