Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par FRANCE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PASS-LECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-33 du 14 août 2020.
Le déposant est FRANCE LOISIRS domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTISSIA SAS, Madame Mathilde Chetaille domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France.
La marque PASS-LECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE LOISIRS - 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France
ACTISSIA SAS, Madame Mathilde Chetaille - 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33
Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Agendas électroniques ; appareils de communication ; appareil de duplication ; appareils pour l'enregistrement du son et des images ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la transmission de signaux ; appareils pour la transmission de communications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; bases de données (électroniques) ; brochures électroniques téléchargeables ; contenu enregistré ; contenu de médias ; cartes numériques informatiques ; dispositifs de stockage des données ; dispositifs de communications électroniques numériques portables ; données enregistrées [magnétiques] ; données enregistrées de manière électronique ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de données enregistrées ; journaux électroniques téléchargeables ; lecteurs vidéo ; lecteurs de livres numériques ; lecteurs multimédias portables ; livres électroniques ; livres audio ; livres électroniques téléchargeables ; logiciels multimédia ; logiciels pour ordinateurs ; logiciels interactifs ; logiciels téléchargés sur Internet ; logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public ; programmes pour ordinateurs ; programmes informatiques stockés sous format numérique ; programmes informatiques multimédias interactifs ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; publications électroniques téléchargeables ; supports de données optiques contenant des logiciels enregistrés ; supports de données magnétiques préenregistrées ; supports d'enregistrement [optiques] ; supports de données préenregistrées pour ordinateur ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ;
Bons imprimés ; cartes de fidélité en papier ; caractères d'imprimerie ; papier et carton ;
Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; services de vente au détail concernant les contenus enregistrés ; services de publicité ; services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information ; services de vente au détail concernant les produits de l'imprimerie ; services de vente au détail concernant les publications électroniques téléchargeables ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ; communication par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; émission radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires ; édition multimédia de produits imprimés ; édition multimédia de magazines, revues, revues spécialisées et de journaux ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; publication de catalogues ; publication de calendriers ; publication de critiques littéraires ; publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures ; publication de livres ; publication de livres audio ; publication de matériel éducatif ; publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet ; publication de matériel multimédia en ligne ; service de publication de livres et de revues électroniques en ligne ; services d'édition, autres que d'impression ; service de conseil en matière de publication de livres ; traduction et interprétation.
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