Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAFFITI GREEN
FRANCE LOISIRS s.a.s

Numéro de dépôt :
3573747
Date de dépôt :
29/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2018
GRAFFITI GREEN de FRANCE LOISIRS

Présentation de la marque GRAFFITI GREEN

Déposée le 29 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAFFITI GREEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 bd de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS Service Juridique domicilié(e) 123 bd de Grenelle, B.P. 6,75725 PARIS Cédex 15 - 75725 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFFITI GREEN est expirée depuis le 29 avril 2018.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS s.a.s - 123 bd de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 702019902


FRANCE LOISIRS Service Juridique - 123 bd de Grenelle, B.P. 6,75725 PARIS Cédex 15 - 75725 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; articles de papeterie, photographies, calendriers, cahiers, carnets fantaisie ; magazines de jeux, ; instruments d'écriture ; crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.