Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISSIA
FRANCE LOISIRS, SAS

Numéro de dépôt :
3827696
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
ACTISSIA de FRANCE LOISIRS

Présentation de la marque ACTISSIA

Déposée le 29 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

La marque ACTISSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISSIA est expirée depuis le 29 avril 2021.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 702019902


FRANCE LOISIRS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son et des images. Supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Papier, carton (pour la papèterie ou imprimerie), produits de l'imprimerie, papèterie, adhésifs (matières collantes) en papèterie ; matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (sauf meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (sauf appareils), livres, albums, bloc notes, agendas, carnets pense-bête, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, dossiers classeurs ; articles, machines pour reliure, photographies, clichés ; caractères d'imprimerie ; sachets, feuilles d'emballage en papier ou en plastique ; ;

Publicité ; gestion des affaires ; administration commerciales ; marketing ; analyses de marchés ; négociation, conclusion de transaction commerciales, notamment électroniques ; comptabilité ; exploitation, gestion de base de données commerciales, de fichiers informatiques ; informations statistiques ; recueils de données sur le fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, promotion des ventes pour des tiers, traitement de commandes d'achats ; ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires et bancaires ; affaires immobilières ; consultations en matière de finance, d'assurance ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyages et de cartes de crédit ; expertises immobilières, gérance d'immeubles ; ;

Service de télécommunications, service de communications téléphoniques et télématiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations sur réseaux informatiques, services de diffusion et de transmission d'informations et de messages sur banques de donnés télématiques ; services de messages électroniques ; ;

Transport de personnes par rail, par route, par air, informations concernant les voyages ; agence de tourisme et de voyages, réservations de places pour le voyage et les séjours, location de véhicules de transport. Transport de produits culturels ; emballage, empaquetage et entreposage de produits culturels, de données ou de documents stockés électroniquement ; services de conditionnement, expédition, distribution et livraison de colis, produits culturels (commandés par correspondance, réseaux numériques de télécommunication). ;

Développement de pellicules, tirages de photographies. Services de reliure et d'impression. ;

Services d'enseignement, d'éducation, de divertissement et de clubs (divertissement) ; édition et publication de textes, de livres d'illustrations non publicitaires ; édition, publication électronique de livres, de périodiques en ligne ; microédition ; cours par correspondance ou donnés lors de séminaires, stages, conférences, forums ; organisation d'expositions ou de jeux à but culturel, éducatif ; services de prêts de journaux, périodiques, magazines, revues et livres, location de bandes vidéos, disques, magnétoscopes et postes de radio ou télévision ; réservation de places de spectacles ; ;

Programmation par ordinateur ; élaboration (conception) et actualisation de logiciels ; conseils en logiciels et matériel informatique ; expertise (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques ; location de logiciels et d'appareils de traitement de données ; développement et recherche en matière de nouveaux produits ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support numérique.