Marque enregistrée - Marque en vigueur

YA FOUADI
France Excellence, SARL

Numéro de dépôt :
4060055
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
YA FOUADI de France Excellence

Présentation de la marque YA FOUADI

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Excellence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YA FOUADI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Excellence domicilié(e) 20 rue Labélonye - 78400 - Chatou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Excellence, M. Bashar Nasri domicilié(e) 20 rue Labélonye - 78400 - Chatou - France.

La marque YA FOUADI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YA FOUADI arrivera à expiration en date du 13 janvier 2024.

France Excellence a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EXCELLENCE , GRANITE , Carnet de Bal , FURUSIYAH , LA DORINE CHARMEUSE , PARFUMS LANSELLE , DAUM , BE BOP KESLING , FORMIDABLE DE KESLING , CANDLE IN THE WIND


France Excellence, SARL - 20 rue Labélonye - 78400 - Chatou - France


France Excellence, M. Bashar Nasri - 20 rue Labélonye - 78400 - Chatou - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.