Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Excellence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YA FOUADI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Excellence domicilié(e) 20 rue Labélonye - 78400 - Chatou - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Excellence, M. Bashar Nasri domicilié(e) 20 rue Labélonye - 78400 - Chatou - France.
La marque YA FOUADI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
France Excellence, SARL - 20 rue Labélonye - 78400 - Chatou - France
France Excellence, M. Bashar Nasri - 20 rue Labélonye - 78400 - Chatou - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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