Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VERSAILLES 1780 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 20 RUE LABÉLONYE - 78400 - CHATOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EXCELLENCE, M. BASHAR NASRI domicilié(e) 20 RUE LABÉLONYE - 78400 - CHATOU - France.
La marque VERSAILLES 1780 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EXCELLENCE, SARL - 20 RUE LABÉLONYE - 78400 - CHATOU - France
FRANCE EXCELLENCE, M. BASHAR NASRI - 20 RUE LABÉLONYE - 78400 - CHATOU - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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