Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE EXCELLENCE SARL

Numéro de dépôt :
3600980
Date de dépôt :
26/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2018
Marque figurative de FRANCE EXCELLENCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 7 RUE DE MADAGASCAR,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASHAR NASRI domicilié(e) 20 RUE LABELONYE,78400 CHATOU - 78400 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3600980.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 2018.

FRANCE EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EXCELLENCE , GRANITE , UN AIR D'ARABIE , Oum Kalthoum , Carnet de Bal , FURUSIYAH , LA DORINE CHARMEUSE , PARFUMS LANSELLE , DAUM , BE BOP KESLING


FRANCE EXCELLENCE SARL - 7 RUE DE MADAGASCAR,75012 PARIS - 75012 - France


BASHAR NASRI - 20 RUE LABELONYE,78400 CHATOU - 78400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Produits de parfumerie, parfum, eau de parfum, eau de toilette, cologne, eau de cologne, after-shave, déodorant, crème parfumée, crème pour le corps, huiles essentielles, shampoing, gel de coiffage, gel douche, rouge à lèvres, poudres, cosmétiques, fard à joue, poudre libre, poudre compacte, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotion pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et démaquillage, masque de beauté, produit de rasage.

Joaillerie, bijouteries, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leur alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montres, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrin pour l'horlogerie, médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (vêtements), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.