Déposée le 19 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 7 RUE DE MADAGASCAR,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 534 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE EXCELLENCE domicilié(e) 88 AVENUE NIEL,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319261.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EXCELLENCE SARL - 7 RUE DE MADAGASCAR,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 348534553
FRANCE EXCELLENCE - 88 AVENUE NIEL,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrice. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Joaillerie : bijouterie, pierres précieuses : horlogerie et instruments chonométriques ; métaux précieurs et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuit ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières testiles, sous vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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