Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUTECE
FRANCE EBAUCHES S.A.

Numéro de dépôt :
93462144
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque LUTECE

Déposée le 29 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUTECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES domicilié(e) 4 chemin du Fort de Brégille, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD - France.

La marque LUTECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUTECE est expirée depuis le 29 mars 2003.

FRANCE EBAUCHES a également déposé les autres marques suivantes : CUPI , FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE , FEBA , CUPIL , FE FRANCEBAUCHE , FE , FEBA , FEBA ELECTRONICS , FRANCEBAUCHE CUPILLARD VC , FRANCEBAUCHE FE


FRANCE EBAUCHES S.A. - 4 chemin du Fort de Brégille, 25000 BESANCON - France


CABINET NITHARDT ET BURKARD - France


Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201064 - Publication au BOPI 1996-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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