Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEBAUCHE
FRANCE EBAUCHES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1420457
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/1997
FRANCEBAUCHE de FRANCE EBAUCHES

Présentation de la marque FRANCEBAUCHE

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCEBAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES domicilié(e) 4, rue du Fort de Brégille, 25000 BESANCON. - France.

La marque FRANCEBAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEBAUCHE est expirée depuis le 24 juillet 1997.

FRANCE EBAUCHES a également déposé les autres marques suivantes : CUPI , FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE , FEBA , CUPIL , FE FRANCEBAUCHE , FE , FEBA , FEBA ELECTRONICS , FRANCEBAUCHE CUPILLARD VC , FRANCEBAUCHE FE


FRANCE EBAUCHES (S.A.) - 4, rue du Fort de Brégille, 25000 BESANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Métaux précieux et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué (non compris dans d'autres classes), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres et pendules à quartz ou mécaniques, digitales ou analogiques, assemblées ou non assemblées, calibres et mouvements pour lesdites montres et pendules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.