Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCE EBAUCHES
/
CUPIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUPIL
FRANCE EBAUCHES

Numéro de dépôt :
1123738
Date de dépôt :
25/01/1980
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque CUPIL

Déposée le 25 janvier 1980 par FRANCE EBAUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « CUPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE EBAUCHES domicilié(e) (S.A.) 2 rue de l'Industrie 25800 VALDAHON - France.

La marque CUPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUPIL est expirée depuis le 25 janvier 1990.

FRANCE EBAUCHES a également déposé les autres marques suivantes : CUPI , FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE , FEBA , FE FRANCEBAUCHE , FE , FEBA , FEBA ELECTRONICS , FRANCEBAUCHE CUPILLARD VC , FRANCEBAUCHE FE , FE FRANCE EBAUCHES


FRANCE EBAUCHES - (S.A.) 2 rue de l'Industrie 25800 VALDAHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.