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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COLLECTION
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MT YEUX L'OPTIQUE Á LA FRANÇAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MT YEUX L'OPTIQUE Á LA FRANÇAISE
FRANCE COLLECTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4169311
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2025
MT YEUX L\'OPTIQUE Á LA FRANÇAISE de FRANCE COLLECTION

Présentation de la marque MT YEUX L'OPTIQUE Á LA FRANÇAISE

Déposée le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COLLECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MT YEUX L'OPTIQUE Á LA FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE COLLECTION domicilié(e) 113 avenue Victor Hugo - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 744 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque MT YEUX L'OPTIQUE Á LA FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT YEUX L'OPTIQUE Á LA FRANÇAISE arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

FRANCE COLLECTION a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE DES CHAMBRES D'HOTES , MEDALIA MEDAILLES SOUVENIR DE FRANCE , M T YEUX


FRANCE COLLECTION, Société par actions simplifiée - 113 avenue Victor Hugo - 16100 - COGNAC - France - SIREN 798744538


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Articles de lunetterie ; lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; montures de lunettes ; faces de lunettes ; branches de lunettes ; verres de lunettes ; verres de lunettes de soleil ; verres de lunettes de sport ; verres de lunettes progressifs ; verres de lunettes antireflets ; verres de lunettes uni focaux ; verres de lunettes multi focaux ; verres de lunettes teintés ; verres de lunettes photosensibles ; verres de lunettes traités ; verres de contact ; lentilles de contact ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; chaines et liens pour lunettes ; cordons pour lunettes ; supports pour lunettes et lentilles de contact ; récipients pour lentilles de contact ; lunettes 3D ; lunettes de protection ; masques de protection ; protections pour lunettes ; lunettes de ski ; pochettes pour lunettes ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels ; logiciels de jeux ; programmes enregistrés ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Malles et valises ; sacs ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; parapluies et parasols ; cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; étuis pour clés ; étuis pour documents ; pochettes ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; peaux chamoisées, chiffons et papiers d'entretien pour lunettes ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Services d'impression ; services d'impression de dessin ; services d'impression sur les faces et les branches de lunettes ; services de location d'appareils d'impression.