Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE City'Vision Interactive
FRANCE CITY'VISION INTERACTIVE INGENIERIE (ASSOCIATION LOI 1901) CHEZ ALAIN GRAVIL

Numéro de dépôt :
3010603
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2010
FRANCE City\'Vision Interactive de FRANCE CITY\'VISION INTERACTIVE INGENIERIECHEZ ALAIN GRAVIL

Présentation de la marque FRANCE City'Vision Interactive

Déposée le 28 février 2000 par l'association loi 1901 FRANCE CITY'VISION INTERACTIVE INGENIERIECHEZ ALAIN GRAVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE City'Vision Interactive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE CITY'VISION INTERACTIVE INGENIERIECHEZ ALAIN GRAVIL domicilié(e) 2, ALLEE DE L'AUTAN, 31850 MONTRABE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN GRAVIL FRANCE CITY'VISION INTERACTIVE INGENIERIE - France.

La marque FRANCE City'Vision Interactive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE City'Vision Interactive est expirée depuis le 28 février 2010.


FRANCE CITY'VISION INTERACTIVE INGENIERIE (ASSOCIATION LOI 1901) CHEZ ALAIN GRAVIL - 2, ALLEE DE L'AUTAN, 31850 MONTRABE - France


ALAIN GRAVIL FRANCE CITY'VISION INTERACTIVE INGENIERIE - France


Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480505 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

- BANDES VIDEO (MONTAGE) - BANDES VIDEO (PRODUCTION) - DIVERTISSEMENT RADIOPHONIQUE - DIVERTISSEMENT TELEVISE - FILMS (PRODUCTION) - MONTAGE DE PROGRAMMES RADIO ET DE TELEVISION - REDACTION DE SCENARIOS - SPECTACLES (ORGANISATION) - SPECTACLES (PRODUCTION) - EDITION ET PUBLICATION DE LIVRES & REVUES - EDITION ET PUBLICATION DE DISQUES COMPACTS - AGENCES DE PRESSE ET D'INFORMATION - DIFFUSION DE PROGRAMMES DE TELEVISION - TRANSMISSION PAR SATELLITE - MESSAGERIE ELECTRONIQUE - TRANSMISSION DE MESSAGES ET D'IMAGES ASSISTEE PAR ORDINATEUR - LIVRES, REVUES, JOURNAUX, AFFICHES - PRODUITS DE L'IMPRIMERIE - MANUELS D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT - MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT A L'EXCEPTION DES APPAREILS.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.