Marque expirée - Marque en non vigueur

FUSOCOM
FRANCE CABLES ET RADIO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1430095
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque FUSOCOM

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CABLES ET RADIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSOCOM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CABLES ET RADIO domicilié(e) 6, Place d'Alleray,75505 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2350608) - 75505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 299 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2350608) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FUSOCOM est expirée depuis le 9 octobre 2017.

FRANCE CABLES ET RADIO a également déposé les autres marques suivantes : PRESTATEL , TELEMICROSERVICES , MISSIFLASH , MISSIGRAM , AXESS , MISSIFAX , INTELCENTRE , ALPHACOM , FUSINFO , MULTIDIS


FRANCE CABLES ET RADIO Société Anonyme - 6, Place d'Alleray,75505 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2350608) - 75505 - France - SIREN 307299248


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2350608) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350608 - Publication au BOPI 2007-09-13

Renouvellement sans limitation n°2112887 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 22 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253432 - Publication au BOPI 1998-04-22

Inscription le 20 avril 1998 - Recours en restauration n°253312 - Publication au BOPI 1998-04-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, appareils électroniques de reproduction de supports en papier;machines à calculer et équipement informatique, appareils d'enregistrement sur bandes, générateurs de données temporelles;terminaux d'entrée et de sortie de données, machines d'insertion de composants électroniques, dispositifs pour systèmes électroniques, ordinateurs, petits ordinateurs de gestion, calculatrices électroniques, imprimantes pour ordinateurs, micro-ordinateurs, machines de traitement de textes, logiciels, matériel de collecte de données, dispositifs de visualisation, compteurs de cartes perforées, codeurs, décodeurs, systèmes magnétiques de lecteurs de cartes, équipement de traitement de données;modem pour vidéotexte, panneaux d'entrée et de sortie, programmateurs de mémoire, appareils de télécommunications, équipement pour le traitement de l'information, terminaux de consultation.Services de communications, services de télématique et de vidéocommunication, agences de presse et d'information, services de diffusion d'informations, transmission de données informatiques, services de diffusion, de réception et d'émission de tous documents par transfert électronique, communications radiophoniques ou téléphoniques, télescription, services de liaison téléphoniques, télématiques, radiophoniques, par télévision, transmission de messages, services de messagerie électronique. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, services d'assistance technique, de conseils et d'information, services de programmation de traitement informatique, services de normalisation, organisation d'expositions et de salons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.