Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE BEAUJOLAIS
FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4263165
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2026
TERRES DE BEAUJOLAIS de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque TERRES DE BEAUJOLAIS

Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRES DE BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE BEAUJOLAIS arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Protégées "Beaujolais" et "Beaujolais Village" ;

Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions, de foires ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; tous les services précités étant uniquement en lien avec les vins bénéficiant des Appellations d'Origine Protégées "Beaujolais" et "Beaujolais Village".