Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIA
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4042712
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
SOLEIA de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque SOLEIA

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLEIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIA est expirée depuis le 25 octobre 2023.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; arachides, amandes, noix et pistaches préparées ; chips (pommes de terre) ; fruits séchés ;

Chips de maïs, de tortillas, de pita ; galettes de riz ; crackers (biscuits salés et sucrés) ; bretzels ; en-cas à base de céréales ou de riz ; maïs grillé et éclaté (pop-corn) ; sauces (condiments) ; vinaigre ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons ; sodas, limonades ; bières ; apéritifs sans alcool.