Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLEIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SOLEIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; arachides, amandes, noix et pistaches préparées ; chips (pommes de terre) ; fruits séchés ;
Chips de maïs, de tortillas, de pita ; galettes de riz ; crackers (biscuits salés et sucrés) ; bretzels ; en-cas à base de céréales ou de riz ; maïs grillé et éclaté (pop-corn) ; sauces (condiments) ; vinaigre ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons ; sodas, limonades ; bières ; apéritifs sans alcool.
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