Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEAL
FRANCE BOISSONS

Numéro de dépôt :
4507039
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
SOLEAL de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque SOLEAL

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEAL arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , TOO BIG FOR YOU ONLY , BARBELAS , MELLO SODA , VAUCLANNE , CALUNAS , LUCIUS


FRANCE BOISSONS - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil-Malmaison - France


CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Vins.