Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE BOISSONS
FRANCE BOISSONS

Numéro de dépôt :
4241397
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2026
FRANCE BOISSONS de FRANCE BOISSONS

Présentation de la marque FRANCE BOISSONS

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE BOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Madame Nadège PARFAIT domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCE BOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BOISSONS arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , GLASKA , TOO BIG FOR YOU ONLY , BARBELAS , MELLO SODA , VAUCLANNE , CALUNAS


FRANCE BOISSONS - 2 rue des Martinets - 92500 - Rueil Malmaison - France


CASALONGA & ASSOCIES, Madame Nadège PARFAIT - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 7 juillet 2016 - Retrait partiel n°673430 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-07

Inscription le 8 septembre 2020 - Rejet partiel n°794642 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d'animations à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de produits et en particulier de boissons et produits alimentaires.