Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERRAND
FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94530963
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2024

Présentation de la marque FERRAND

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS domicilié(e) 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 028 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PARFAIT Nadège domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FERRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERRAND arrivera à expiration en date du 29 juillet 2024.

FRANCE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH HANSKELLER , CANA DE CUBANA , LE CHAI DES VIGNES , COMPTOIR DES SUPPORTERS , COMPTOIR DES SUPPORTERS , MALBA ROI DES SODAS , MALBA EXOTICA , TOO BIG FOR YOU ONLY , LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ ! , BARBELAS


FRANCE BOISSONS, Société par actions simplifiée - 2 rue des Martinets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642028609


CASALONGA & ASSOCIES, Mme PARFAIT Nadège - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2004 n°2265150 - Publication au BOPI 2004-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561486 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27

Limonades et sirops de fruits notamment à base de cassis.Boissons alcooliques à base de cassis

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.