COMTE DE RIBEAUCOURT
Présentation de la marque COMTE DE RIBEAUCOURT
Déposée le 6 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BOISSONS NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE RIBEAUCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE RIBEAUCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE DE RIBEAUCOURT arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.
FRANCE BOISSONS NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295049 - Publication au BOPI 2005-08-11
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-47
Renouvellement sans limitation n°2058884 - Publication au BOPI 1996-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription le 13 mars 1995 - Transmission de propriété n°183030 - Publication au BOPI 1995-03-13
Inscription le 13 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183031 - Publication au BOPI 1995-03-13
Inscription le 10 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575436 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604367 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11