Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUGE GORGE
FRANCE BOISSONS ALPES-PROVENCE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1422414
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017
ROUGE GORGE de FRANCE BOISSONS ALPES-PROVENCE

Présentation de la marque ROUGE GORGE

Déposée le 24 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BOISSONS ALPES-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGE GORGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BOISSONS ALPES-PROVENCE domicilié(e) 34 Zone Artisanale des Eyssagnières,05000 GAP (dossier no 2336471) - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 650 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2336471) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUGE GORGE est expirée depuis le 24 avril 2017.

FRANCE BOISSONS ALPES-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : AU ROUGE-GORGE MARIN BOUCHET ET SES FILS


FRANCE BOISSONS ALPES-PROVENCE Société à responsabilité limitée - 34 Zone Artisanale des Eyssagnières,05000 GAP (dossier no 2336471) - 05000 - France - SIREN 385650015


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2336471) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2007 n°2336471 - Publication au BOPI 2007-03-12

Renouvellement sans limitation n°2087266 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 5 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°576857 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 5 juin 2012 - Changement de dénomination n°576858 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 31 juillet 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°580074 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.