Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZE
FRANCE AIR

Numéro de dépôt :
4585580
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
ZE de FRANCE AIR

Présentation de la marque ZE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX , SIMOUN


FRANCE AIR - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

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