Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par FRANCE AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-42 du 18 octobre 2019.
Le déposant est FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque ZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AIR - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France
CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Appareils et solutions de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air couplés à des capteurs photovoltaïques ;
Services d'installation, de mise en service, de paramétrages et de suivi de performance pour les appareils et solutions de traitement de l’air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement de l'air couplés à des capteurs photovoltaïques.
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