Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILENT SCHOOL
FRANCE AIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
4272010
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
SILENT SCHOOL de FRANCE AIR

Présentation de la marque SILENT SCHOOL

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILENT SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 RUE de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque SILENT SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENT SCHOOL arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , DIRIG'AIR , MESURAIR , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA


FRANCE AIR, société anonyme - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 RUE de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de ventilation ; récupérateurs de chaleur.