Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SENSORYS
FRANCE AIR, société anonyme
Numéro de dépôt :
4276590
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque SENSORYS
Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENSORYS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AIR, société anonyme - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027
Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 14 septembre 2016 - Retrait total n°680731 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Appareils électroniques et programmes d'ordinateurs pour la régulation des appareils, machines et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air ;
Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air.
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