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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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NEW AIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW AIR
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4240306
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
NEW AIR de FRANCE AIR

Présentation de la marque NEW AIR

Déposée le 13 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEW AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque NEW AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW AIR arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - Rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 16 juin 2016 - Retrait partiel n°672253 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

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