MODULYS
Présentation de la marque MODULYS
Déposée le 6 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULYS arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.
FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331230 - Publication au BOPI 2007-01-11
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639559 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03