Marque expirée - Marque en non vigueur

ENOL@
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3677345
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/09/2019
ENOL@ de FRANCE AIR

Présentation de la marque ENOL@

Déposée le 18 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ENOL@ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOL@ est expirée depuis le 18 septembre 2019.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Programmes d'ordinateurs, logiciels informatiques pour le calcul des consommations d'énergie des ventilateurs.