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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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COMPACLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACLEAN
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4061429
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2024
COMPACLEAN de FRANCE AIR

Présentation de la marque COMPACLEAN

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPACLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque COMPACLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACLEAN est expirée depuis le 17 janvier 2024.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - rue des Barronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


Cabinet LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Appareils et installations de traitement de l'air, de ventilation, de conditionnement d'air, plafonds filtrants.