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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
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AERYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AERYS
FRANCE AIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94539399
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2024

Présentation de la marque AERYS

Déposée le 4 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AERYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque AERYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AERYS est expirée depuis le 4 octobre 2024.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société anonyme - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346212 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346213 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267795 - Publication au BOPI 2004-06-28

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2567867 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air; hottes d'aération; bouches d'aération