Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE 3
/
MUSIQUE GRAFFITI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIQUE GRAFFITI
FRANCE 3 S.A.

Numéro de dépôt :
95556460
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque MUSIQUE GRAFFITI

Déposée le 1 février 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSIQUE GRAFFITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 3 domicilié(e) 116, AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY, 75790 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE 3 UNITE MUSIQUE - THEATRE PIECE 5234 - France.

La marque MUSIQUE GRAFFITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUE GRAFFITI est expirée depuis le 1 février 2005.

FRANCE 3 a également déposé les autres marques suivantes : A TOI L'ACTUA , 1, 2, 3 THEATRE , LA CUISINE DE MAITE , VU D'ICI , DOCTEUR CLIC , " LIBRE COURT " , ATOUT VELO , Votez pour moi! , ON S'OCCUPE DE VOUS , France Tv.fr/F3


FRANCE 3 S.A. - 116, AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY, 75790 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 327181715


FRANCE 3 UNITE MUSIQUE - THEATRE PIECE 5234 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

- Produits de l'imprimerie, photographies, clichés - Edition de livres, revues, production de spectacles, émissions de télévision, vidéo cassettes, organisation de concours, colloques, expositions à buts éducatifs et culturels

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.