Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUTEZ MOI CA
FRANCE 3 S.A.

Numéro de dépôt :
96645569
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque GOUTEZ MOI CA

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOUTEZ MOI CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE 3 domicilié(e) 36 Bd de la Liberté, 59024 LILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge CARPENTIER FRANCE 3 - France.

La marque GOUTEZ MOI CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTEZ MOI CA est expirée depuis le 8 octobre 2006.

FRANCE 3 a également déposé les autres marques suivantes : A TOI L'ACTUA , TOUT A COTE COTE JARDIN COTE CUISINE COTE MAISON , Le mieux c'est d'en parler , 1, 2, 3 THEATRE , LA CUISINE DE MAITE , VU D'ICI , DOCTEUR CLIC , " LIBRE COURT " , ATOUT VELO , ON S'OCCUPE DE VOUS


FRANCE 3 S.A. - 36 Bd de la Liberté, 59024 LILLE Cedex - France - SIREN 327181715


Serge CARPENTIER FRANCE 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

- Emissions télévisées et radiophoniques - Production de films sur bande vidéo - Publication de livres

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.