Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F FRANC
FRANCAP DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1299463
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2015
F FRANC de FRANCAP DISTRIBUTION

Présentation de la marque F FRANC

Déposée le 14 février 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France,75012 PARIS (dossier no 2281892) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2281892) - 75008 - France.

La marque F FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque F FRANC est expirée depuis le 14 février 2015.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , COCCINELLE SUPERMARCHE , CIBON , COCCINELLE , ECOPRIX


FRANCAP DISTRIBUTION Société Anonyme - 40, avenue des Terroirs de France,75012 PARIS (dossier no 2281892) - 75012 - France - SIREN 331087593


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2281892) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 11 février 2005 n°2281892 - Publication au BOPI 2005-02-11

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2038898 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 19 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415484 - Publication au BOPI 2005-07-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.