Marque renouvelée - Marque en vigueur

ep COPRIX
FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3224256
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2023
ep COPRIX de FRANCAP DISTRIBUTION

Présentation de la marque ep COPRIX

Déposée le 7 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ep COPRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40 avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque ep COPRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ep COPRIX arrivera à expiration en date du 7 mai 2023.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , CIBON , COCCINELLE , ECOPRIX


FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme - 40 avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France - SIREN 331087593


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement avec limitation le 3 mai 2013 n°2528742 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lessives ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques pour le bain ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; cosmétiques pour cils ; cire à épiler ; eau de Cologne ; nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désodorisants ; eaux de lavande, de senteur et de toilette ; fards ; huiles de toilette ; laits de toilette, laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; mascara ; produits pour le soin des ongles ; produits de parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; rouge à lèvres ; savonnettes ; sels pour le bain non à usage médical ; shampooings ; cosmétiques pour les sourcils ; produits de toilette contre la transpiration. Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes postales, affiches ; affichettes, autocollants ; fanions en papier ; portraits. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre d'arachides ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin (charcuterie) ; préparations pour faire des bouillons ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; consommés ; cornichons ; pulpes et salades de fruits ; herbes potagères conservées ; jambon ; margarine ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; produits de la pêche ; pickles ; préparations pour faire du potage ; purée de tomates ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucissons ; saumon ; tripes ; yaourts. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; biscottes, biscuits ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour les gâteaux ; pain d'épices ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; gommes mâcher, non à usage médical) ; infusions non médicinales ; ketchup (sauce) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; amandes (fruits) ; arbres de Noël ; biscuits pour chiens ; champignons frais ; citrons ; oranges ; concombres ; fruits et légumes frais ; huîtres vivantes ; poissons, moules et mollusques vivants ; produits pour litières ; nourriture pour animaux de compagnie ; piments (plantes). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs et cocktails sans alcool ; pastilles pour boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; amers (liqueurs) ; apéritifs ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; kirsch ; curaçao ; poiré ; rhum ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky. Publicité, service de publicité en ligne et par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administrative et administration commercial de centre commerciaux ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues, location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de ventes (pour des tiers) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion ; information statistique ; décoration de vitrines ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un réseau informatique mondial. Restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; libres-services (restaurants) ; restaurants à service rapide et permanent (snacks-bars) ; services de traiteurs ; services de bars ; hébergement temporaire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.