Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECO PRIX
FRANCAP DISTRIBUTION société anonyme

Numéro de dépôt :
94542229
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014

Présentation de la marque ECO PRIX

Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) BERCY EXPO, 40 avenue des Terroirs de France,75012 PARIS (dossier no 2268397) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2268397) - 75008 - France.

La marque ECO PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO PRIX est expirée depuis le 25 octobre 2014.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , COCCINELLE SUPERMARCHE , CIBON , COCCINELLE


FRANCAP DISTRIBUTION société anonyme - BERCY EXPO, 40 avenue des Terroirs de France,75012 PARIS (dossier no 2268397) - 75012 - France - SIREN 331087593


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2268397) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Inscription le 15 février 1996 - Transmission de propriété n°197624 - Publication au BOPI 1996-02-15

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377457 - Publication au BOPI 2003-09-16

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268397 - Publication au BOPI 2004-07-02

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.