Marque enregistrée - Marque en vigueur

COCCI NEWS
FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3903756
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
COCCI NEWS de FRANCAP DISTRIBUTION

Présentation de la marque COCCI NEWS

Déposée le 9 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCCI NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque COCCI NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCCI NEWS arrivera à expiration en date du 9 mars 2022.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , COCCINELLE SUPERMARCHE , CIBON , COCCINELLE


FRANCAP DISTRIBUTION, Société Anonyme - 40, avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France - SIREN 331087593


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; almanachs ; magazines ; catalogues ; prospectus ; affiches ; albums ; articles de papeterie ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), caractères d'imprimerie ; clichés.

Présentation et promotion de produits et services par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; services d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'offres promotionnelles, promotions des ventes pour les tiers ; services de publicité, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vente au détail de produits alimentaires et non alimentaires, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, sauces à salade, conserves, pickles, plats préparés, cuisinés et sous-vide à base des produits précités, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, arbustes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs), préparations pour blanchir et lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits diététiques pour enfants, herbes médicinales, tisanes, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour détruire des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), papiers (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie), articles en papier, cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) et articles en carton, sacs, sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), biberons, tétines de biberons.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; service de livraison à domicile.

Restauration ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de cafétaria ; service de bars ; service de traiteurs.