Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZUR BELLE FRANCE CIBON
FRANCAP DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98725035
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2008

Présentation de la marque AZUR BELLE FRANCE CIBON

Déposée le 20 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AZUR BELLE FRANCE CIBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque AZUR BELLE FRANCE CIBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZUR BELLE FRANCE CIBON est expirée depuis le 20 mars 2008.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , COCCINELLE SUPERMARCHE , CIBON , COCCINELLE


FRANCAP DISTRIBUTION Société Anonyme - 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France - SIREN 331087593


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour laver, nettoyer, détacher, rincer, polir, dégraisser, détartrer, enlever le calcaire et abraser ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à polir ; cirages ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices ; déodorants à usage personnel. Désodorisants non à usage personnel ; désinfectants ; insecticides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.