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Marques déposées par la société FRANCAP DISTRIBUTION
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AVAM CIBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVAM CIBON
FRANCAP DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1229741
Date de dépôt :
10/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque AVAM CIBON

Déposée le 10 mars 1983 par la société FRANCAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVAM CIBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCAP DISTRIBUTION domicilié(e) Les Mercuriales - Tour du Ponant 40 Rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET (dossier no 2016068) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 087 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2016068) - France.

La marque AVAM CIBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVAM CIBON est expirée depuis le 10 mars 2003.

FRANCAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F FRANC , TIGRE , ECOCASH , F , LES DELICES DE BELLE FRANCE CIBON , (Marque figurative) , MERCURIALES FRAIS , CIBON , COCCINELLE , ECOPRIX


FRANCAP DISTRIBUTION - Les Mercuriales - Tour du Ponant 40 Rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET (dossier no 2016068) - France - SIREN 331087593


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2016068) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1993 n°2016068 - Publication au BOPI 1993-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 1 avril 1993 - Transmission de propriété n°156617 - Publication au BOPI 1993-04-01

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Eaux Minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.