Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PINCE 4 C
Société Anonyme Francaise du FERODO

Numéro de dépôt :
1125134
Date de dépôt :
27/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PINCE 4 C

Déposée le 27 février 1980 par la Société Anonyme (SA) Francaise du FERODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PINCE 4 C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Francaise du FERODO domicilié(e) (S.A.), 64 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS - France.

La marque PINCE 4 C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PINCE 4 C est expirée depuis le 27 février 1990.

Francaise du FERODO a également déposé les autres marques suivantes : OS , PINCE 645 , PINCE OS A , AE S , DCC , SERILAM , ISBA , SAMP , PANOGAINE , DBF


Société Anonyme Francaise du FERODO - (S.A.), 64 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Inscription - Transmission de propriété n°34046 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°118979 - Publication au BOPI

Freins, en particulier freins à disque.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.