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Marques déposées par la société FRAMATOME
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Q A O
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Q A O
FRAMATOME

Numéro de dépôt :
1348671
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque Q A O

Déposée le 26 mars 1986 par la société FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q A O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2062612) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2062612) - France.

La marque Q A O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Q A O est expirée depuis le 26 mars 2006.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , MOVISCOPE , F FRAMATOME


FRAMATOME - Tour Fiat - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2062612) - France - SIREN 592018089


LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2062612) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1996 n°2062612 - Publication au BOPI 1996-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°329995 - Publication au BOPI 2001-09-03

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