Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMATOME DIAGNOSTIC
FRAMATOME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94511050
Date de dépôt :
15/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2004

Présentation de la marque FRAMATOME DIAGNOSTIC

Déposée le 15 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAMATOME DIAGNOSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE - France.

La marque FRAMATOME DIAGNOSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMATOME DIAGNOSTIC est expirée depuis le 15 mars 2004.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME (société anonyme) - Tour Fiat - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 592018089


LERNER & BRULLE - France


Inscription le 6 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181425 - Publication au BOPI 1995-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Appareils et instruments de contrôle et notamment appareils et instruments pour la surveillance ou l'aide au diagnostic de défaillance des matériels, appareils, capteurs et instruments dépistant les vibrations, les défauts de structure et autres anomalies; logiciels sur tous supports enregistrés, magnétiques, électroniques ou optiques pour dépister les vibrations, les défauts de structure et autres anomalies.Imprimés contenant des logiciels; notices explicatives, manuels d'instruction.Services de surveillance de machines en cours d'exploitation en vue de détecter et de diagnostiquer des pannes, des défaillances, des défauts de structure, des vibrations et autres anomalies

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.