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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME
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FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL
FRAMATOME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1515119
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Framatome, 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2135675) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. domicilié(e) (dossier no 2135675) - France.

La marque FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL est expirée depuis le 17 février 2009.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME (société anonyme) - Tour Framatome, 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2135675) - France - SIREN 592018089


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - (dossier no 2135675) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1999 n°2135675 - Publication au BOPI 1999-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;connecteurs électriques et électroniques, optiques, optoélectroniques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.