Marque renouvelée - Marque en vigueur

Framatome ANP
FRAMATOME, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3023532
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2030
Framatome ANP de FRAMATOME

Présentation de la marque Framatome ANP

Déposée le 21 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Framatome ANP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME domicilié(e) 1 Place Jean Millier, Tour Areva - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque Framatome ANP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Framatome ANP arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME, Société par actions simplifiée - 1 Place Jean Millier, Tour Areva - 92400 - Courbevoie - France


Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-50

Inscription le 3 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338166 - Publication au BOPI 2002-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2009 n°2424236 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01

Inscription le 1 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753124 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743895 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24

Produits chimiques sous forme de matières fissiles utilisées comme combustibles dans les réacteurs ; uranium, plutonium, éléments radioactifs pour utilisation dans le domaine nucléaire. Combustibles nucléaires. Equipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire, turbines, pressuriseurs, turbo-compresseurs, mécanismes de grappe, ainsi que toutes leurs pièces de rechange. Réacteurs nucléaires ; installations (machines) de fabrication et de retraitement de combustible nucléaire. Services de constructions, de réparations et de démantèlement rendus dans le domaine du nucléaire. Informations en matière de construction et de réparation dans le domaine du nucléaire. Services d'interventions, d'entretien ou de réparation des équipements de centrales nucléaires. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.